Accueil Actu Belgique Justice

"L'USB, c'est l'avenir": à partir du 1er janvier prochain, une grande révolution va avoir lieu dans notre système judiciaire

Derrière une grosse porte, c'est plus de 14 km de papier. Au sol, sur des étagères, ou dans des cartons à bananes, les archives judiciaires s’entassent depuis des dizaines d’années, mais plus pour longtemps. "L'USB, c'est l'avenir, bien évidemment", explique Vincent Van Quickenborne, ministre de la Justice. "Il y aura toujours une petite partie en papier pour des raisons culturelles, par les archives d'Etat, mais une toute petite minorité".

Aujourd’hui, les sous-sols des cours et des tribunaux belges abritent plus de 100 km d’archives. Une quantité importante de papier menacé par l’humidité des caves et géré au quotidien par les greffiers 

"Quand on a besoin de quelque chose, on doit venir les chercher ici, mais si on n'en a pas besoin, ces archives ne bougent pas pendant 20 ou 30 ans", précise Alain Decloedt, greffier en chef au tribunal de Bruges.

Pour plus de 100 millions d’euros, le processus de numérisation a déjà été enclenché. Dans les prochains mois, le code d’instruction criminelle sera modifié pour garantir l'authenticité des documents numériques. 

"Ce sera étape par étape. On ne va pas digitaliser les archives existantes, elles disparaîtront avec le passage du temps, mais pour les dossiers après le 1er janvier 2024, ils devront être archivés de manière digitale", explique le ministre.

Tous les 5 ans, une nouvelle salve de documents arrivés au terme de leur délai de conservation est détruite. Dans une trentaine d’année, les sous-sols des cours et des tribunaux ne stockeront plus aucune archive.

À lire aussi

Sélectionné pour vous