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L'école peut-elle imposer certaines marques pour les fournitures scolaires?

C'est la rentrée des classes ce lundi ! Tout est prêt : les cartables, les boites à tartines et le plumier sont bien remplis. Mais Valentine nous a contactés via le bouton orange Alertez-nous car elle s'étonne de certaines fournitures scolaires inscrites sur la liste de ses enfants. L'enseignant a demandé certains cahiers et crayons d'une marque en particulier. Est-ce autorisé ? L'école peut-elle imposer certaines marques pour les fournitures?

La réponse est évidemment non. L'école ne peut pas imposer une marque ou un fournisseur en particulier. Que ce soit pour les fournitures ou même pour la tenue sportive. Et ça, dans la logique de la gratuité de l'enseignement et d'égalité entre les enfants.

Par contre, l'école peut demander certains détails. Par exemple, un cahier de couleur VERTE pour les devoirs, un autre BLEU pour les exercices. Elle peut aussi demander certains équipements, comme pour les excursions. Comme des vêtements de pluie ou des chaussures de marche.

L'école peut imposer que son logo figure sur un vêtement. Mais dans ce cas, elle doit le fournir. Voilà ce que dit la réglementation. Mais dans les faits, on constate qu'il a encore beaucoup d'écoles qui imposent certaines marques.
 

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