Insolite: la mission du CPAS de Charleroi est l'élevage de poules et la culture de melons

"Mission du CPAS de Charleroi". Le commentaire, envoyé via notre bouton orange Alertez-nous, est laconique. Il accompagne une capture d'écran qui, elle, a assurément pour principale caractéristique d'être avant tout insolite et amusante. L'image, que vous pouvez découvrir ci-dessous, montre le contenu de la page internet du CPAS de Charleroi sur la Banque-carrefour des entreprises (BCE) en Belgique. Gérée par le SPF (Service Public Fédéral) Economie, la BCE est un registre qui donne pour chaque société enregistrée dans notre pays des informations de base comme l'adresse de son siège social, sa date de naissance et, surtout, sa ou ses activités. Et ces dernières, affichées sur la fiche du CPAS de la plus grande ville de Wallonie, sont "l'élevage de poules", "la culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules", et enfin d'"autres services personnels".

Deux questions. La première: pourquoi un CPAS, établissement public, figure dans la banque de données des entreprises de Belgique? La deuxième, bien entendu, consistait à savoir si le CPAS de Charleroi s'était effectivement reconverti dans l'élevage de volaille et l'agriculture.


Pourquoi le CPAS de Charleroi est-il enregistré dans la Banque-carrefour des entreprises?

La réponse à cette première interrogation nous a été livrée par la porte-parole du SPF Economie: "Le CPAS est une personne morale de droit belge et doit donc à ce titre se faire inscrire auprès de la BCE, tout comme les établissements, organismes et services de droit belge qui effectuent des missions d'intérêt général ou lié à l'ordre public et qui disposent d'une autonomie financière et comptable distincte de celles de la personne morale de droit belge dont elles relèvent". Et c'est bien le cas d'un CPAS. Celui-ci est un service public considéré comme autonome, doté d'une personnalité juridique distincte de la commune. Il doit donc être inscrit dans la base de données du SPF Economie.


Pourquoi "élevage de poules" et "culture de melons"?

Tout d'abord, la mention des activités ne se fait pas de manière libre. Il y a une liste de dénominations d'activité économique possibles et c'est parmi cette liste qu'il faut choisir. En Belgique, comme ailleurs dans l'Union européenne, cette liste est liée aux codes Nacebel d'activités TVA. Pour chaque code, il y a une activité et surtout des statistiques qui permettent d'étudier l'évolution de cette activité à l'échelle nationale ou européenne.

Nous avons appelé le porte-parole du CPAS de Charleroi afin de percer le mystère de ses étranges activités. Auparavant, le CPAS de Charleroi disposait d'une ferme établie à Marchienne-au-Pont, la ferme Boccace. On y élevait effectivement des poules et on y cultivait bien des légumes. Le but ultime n'était pas la production en tant que telle mais bien l'insertion et la formation par le travail. Dans un article du Soir datant de 1995, on pouvait lire ceci: "La ferme Boccace, atelier protégé du CPAS, îlot d'agriculture et d'élevage en pleine cité industrielle de Marchienne-au-Pont".

Cette activité a toutefois été arrêtée depuis de nombreuses années sans que, visiblement, la fiche ne soit actualisée. "Cela fait bien 10 ans que nous avons arrêté cette activité. Des fermes de ce type sont encore exploitées par les CPAS de Liège et de la Louvière", nous a précisé le porte-parole du CPAS de Charleroi.