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Les prix de l’énergie poursuivent leur hausse, c'est notamment l'une des conséquences de la guerre en Ukraine. Et si l’on prend le carburant par exemple, son prix englobe plusieurs variables que nous allons détailler dans les lignes qui suivent.
Quand un litre de carburant s’élève à 2 euros ou presque, de quoi se compose son prix? Qu’est-ce que l’on paie et pourquoi?
D’abord, il y a une taxe fixe par litre : ce sont les accises. Par litre de carburant vous payez un montant fixe de 60 centimes le litre. C’est la taxe la plus importante sur le carburant.
Ensuite, vous avez le coût de la distribution de l’essence, c’est-à-dire les coûts liés à son stockage en Belgique, son transport jusqu’à la pompe et les coûts liés à l’exploitation de cette pompe. C’est aussi un coût fixe négocié entre l’État belge et la Fédération pétrolière, via un contrat programme.
Et puis, il y a finalement le coût de production, autrement dit l’extraction, le transport et le raffinage. Ce coût est fixé par les cotations boursières des produits pétroliers pour la zone ARA (Amsterdam, Rotterdam, Anvers). C’est ce coût qui a fortement augmenté. Aujourd’hui il représente 42% du prix de l’essence. Soit si on arrondi à 2€ le litre, vous payez 84 centimes d’€ pour que le litre arrive en Belgique.
Il manque encore quelques centimes pour arriver à 2 euros
Il faut aussi prendre en compte la TVA. Comme tout le monde le sait, elle est de 21% et elle porte logiquement sur la production, sur la distribution. C’est logique. Mais aussi sur les accises, soit une taxation d’une taxe... Ce qui est légal mais sans doute intellectuellement contestable. Ce n’est pas une exception puisque ce principe s’applique également sur la vente d’alcool.
Finalement, accises et TVA représentent un peu plus de 50% du prix d’un litre de carburant. Un montant réinjecté dans le budget de l’Etat, notamment pour la sécurité sociale.
On en parle de plus en plus à cause de la hausse du prix des carburants, mais en pratique, à quoi correspondent ces "accises"?
Nous avons des impôts qualifiés de "directs", ce sont les impôts dus nominativement sur le revenu d’un citoyen ou d’une entreprise et les impôts "indirects" qui sont perçus à l'occasion d'un acte ou d'un fait ponctuel. Il s'agit notamment des droits d'enregistrement, des droits de succession et de la TVA, la Taxe sur la Valeur Ajoutée et des accises.
Ces accises frappent la consommation ou l’utilisation de certains produits, qu’ils soient fabriqués à l’intérieur du pays, qu’ils proviennent d’un État membre de l’Union européenne ou qu’ils soient importés d’un pays tiers à l’Union européenne.
Et quels sont les produits soumis aux accises ?
Trois familles de produits y sont soumises : les produits énergétiques, en ce compris l’électricité, les alcools et boissons alcoolisées et les tabacs manufacturés.
Et est-ce que tout cela compte dans le budget de l’État ? Oui, puisqu’avec à peu près 9 milliards de recettes, les accises, en comparaison, représentent près d’un tiers des recettes de la TVA.
