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Othmane a vu son chat, Luc, se faire renverser sous ses yeux à Ixelles: peut-il porter plainte grâce au numéro de plaque?

Othmane a vu son chat, Luc, se faire renverser sous ses yeux à Ixelles: peut-il porter plainte grâce au numéro de plaque?

Luc, un chat de 13 ans, s'est fait heurter par un conducteur à Ixelles. Son propriétaire a tout vu et a le numéro de plaque du véhicule du conducteur. Il hésite à porter plainte, mais est-ce que ça en vaut la peine? Dans certains cas, des poursuites peuvent être envisagées. Le maître de Luc souhaite aussi sensibiliser les conducteurs: pour une famille, perdre un animal de compagnie peut être vécu comme un drame.

Mardi après-midi rue de l'abbaye à Ixelles: Luc, un chat de gouttière de 13 ans, s'est fait renverser par une voiture. Les faits se sont déroulés sous les yeux d'Othmane, son maître. "J'habite au rez-de-chaussée et c'était la première fois qu'il sortait par la fenêtre de devant qui donne sur la rue", explique le propriétaire, qui nous a contactés via le bouton orange Alertez-nous. Dès que l'animal s'est retrouvé sur le trottoir, Othmane a tenté de le ramener. Mais en se rapprochant du félin, celui-ci s'est enfui vers la rue. "C'est à ce moment-là qu'une voiture l'a heurté... D'abord sa tête dans le pare-choc puis une roue a roulé sur Luc", raconte Othmane, encore rempli d'émotion.

"J'ai vu mon chat ramper avec ses deux pattes de devant après l'impact, je l'ai ramassé et j'ai contacté directement un centre vétérinaire pour demander une ambulance d'urgence"
 relate le propriétaire. Mais, découragé par le temps que cela prenait pour des détails administratifs, Othmane s'est mis en route vers une clinique vétérinaire d'urgence :"C'est dans la voiture, une petite demi-heure après le choc, que Luc est mort sur sa couverture, sur mes genoux."


Ce qui choque le propriétaire, c'est que le conducteur ne s'est pas arrêté après avoir heurté l'animal: "Impossible qu'il n'ait pas entendu mes cris ou même entendu le choc avec l'animal, il y a d'ailleurs un voisin témoin de la scène qui était à sa fenêtre au moment des faits qui est descendu". Son voisin a d'ailleurs noté le numéro de plaque du conducteur qui, selon Othmane, roulait vite. Impossible cependant de prouver l'excès de vitesse. 

Aujourd'hui, Othmane hésite à porter plainte à la police car il ne sait pas si sa plainte peut vraiment aboutir. C'est ce que nous avons cherché à déterminer.


Attention à la notion de volonté

Du côté de la police, une plainte peut être déposée, mais il est important de déterminer comment les faits se sont déroulés. S'il y a une intention volontaire, par exemple dans le cas où un témoin peut certifier que le conducteur était en mesure de s'arrêter, les poursuites seront menées. En effet, les chats sont reconnus comme groupe spécifique au sein de la société. Il faut donc tenir compte du caractère vivant et sensible des animaux lors du jugement des infractions par rapport à la réglementation du bien-être animal.


"Je sais que le conducteur n'a pas fait exprès de rouler sur Luc, mais ça aurait pu être un enfant qui traversait la rue pour aller chercher son ballon", confesse Othmane. Et justement, cette notion d'intentionnalité est importante. Car si tel était le cas, ce ne serait plus un accident de la route, mais bien des coups et blessures ayant entraîné la mort de l'animal.


Quelle juridiction?

S'il y a des poursuites judiciaires, il faut ensuite déterminer la valeur de l'animal. Dans notre cas, le chat avait une valeur sentimentale pour Othmane: "Vous savez, depuis 13 ans j'ai mes habitudes tous les matins avec lui".

Mais pour la justice, il faut pouvoir déterminer une valeur chiffrable. S'il s'agit par exemple d'un chat de race, quelle est-elle ? Lorsque le montant est inférieur à 7.500€, c'est du ressort de la justice de paix. Si le montant est supérieur, c'est du ressort du tribunal de première instance.


Un accident provoqué par un animal change complètement la situation

Il est aussi important de rappeler que si le conducteur s'était arrêté net, il aurait pu causer un autre accident de circulation, et là, Othmane aurait été responsable civilement en tant que propriétaire du chat.

Il faut que les utilisateurs de la route soient vraiment sensibilisés

Au-delà de l'aspect juridique, notre témoin souhaite faire passer un message. "J'aimerais attirer l'attention des conducteurs qui heurtent des animaux. Ils font souvent partie de familles qui du coup sont fort touchées par ces accidents. Il faut que les utilisateurs de la route soient vraiment sensibilisés à ce problème", insiste Othmane.

 

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