Début du procès de la plus importante fraude à la "taxe carbone"

Début du procès de la plus importante fraude à la
Début du procès de la plus importante fraude à la "taxe carbone" à Marseille le 29 janvier 2018Franck Fife

Trente-six prévenus dont une ex-enseignante, principale suspecte: le procès du volet marseillais de l'"escroquerie du siècle" sur le marché des droits à polluer, le plus spectaculaire avec 385 millions d'euros éludés au fisc français, a débuté lundi à Paris.

Sous les dorures d'apparat de la première chambre de la cour d'appel, réquisitionnée en raison de sa taille, la présidente de la 32e chambre correctionnelle a commencé à lire la longue liste des faits reprochés aux prévenus, dont huit font l'objet de mandats d'arrêt.

Deux comparaissent détenus, encadrés par des gendarmes: Christiane Melgrani, lunettes et boucles brunes, ex-enseignante marseillaise devenue gérante d'un piano-bar, puis employée d'une société de bâtiment et considérée, à 59 ans, comme "l'une des actrices principales" de la fraude; et le financier Gérard Chetrit, petit homme brun de 48 ans, qui a reconnu avoir joué le rôle de "trader".

L'après-midi devrait être consacré à des batailles procédurales.

L'escroquerie à la TVA sur le marché des "quotas carbone", considérée comme une spécialité du milieu franco-israélien, a donné lieu ces dernières années à des procès-fleuve, mais celui-ci est inédit par le nombre de prévenus et le montant colossal de la fraude.

On croise dans les méandres de cette arnaque nouée dans la région de Marseille en 2008-2009 une serveuse, des retraités, un promoteur... Soupçonnés à divers degrés d'avoir participé au détournement du magot, ou à son blanchiment, en se faisant investisseurs, gérants de paille ou encore traders.

Les 385 millions soustraits au fisc français y font le tour des paradis fiscaux en toute opacité et, pour une grande partie, finissent par se volatiliser.

L'enquête avait débuté avec un signalement de la cellule antiblanchiment de Bercy, Tracfin, intriguée par les activités de deux sociétés intervenant sur le marché des quotas d'émission de CO2: Energie Groupe et RIDC.

"L'escroquerie du siècle", qui s'est pratiquée sur ce marché en 2008-2009, a coûté au total 1,6 milliard d'euros au fisc. Devant l'ampleur de la fraude, les opérations avaient fini par être exonérées de TVA en France en juin 2009.

La combine était simple: acheter des droits à polluer hors taxe dans un pays européen, les revendre en France à un prix incluant la TVA, puis investir les fonds dans une nouvelle opération sans jamais reverser la TVA à l'État.

Le procès doit durer jusqu'à fin mars.

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