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La contrefaçon industrielle, un fléau méconnu, mais en plein développement

La contrefaçon industrielle, un fléau méconnu, mais en plein développement
L'automobile avec le marché des pièces détachées est un un des secteurs les plus concernés par la contrefaçon industriellePATRIK STOLLARZ

Moins connue que les faux sacs à main ou ceintures de luxe, la contrefaçon industrielle, difficile à mesurer, est considérée comme un véritable fléau par les entreprises, qui mettent en place des moyens de lutte et d'information.

"La contrefaçon industrielle n'est pas tellement visible et ce n'est pas une contrefaçon de masse", a souligné Jean-Luc Gardelle, de la Fédération des industries mécaniques (FIM), lors d'un débat organisé cette semaine au salon Global Industrie.

Il a estimé à "moins d'un million" les contrefaçons industrielles, sur les 8,4 millions de produits saisis par les douanes françaises en un an.

Mais les dommages, s'ils sont difficiles à chiffrer, sont très importants, a-t-il confié à l'AFP, en avançant un coût d'un milliard et demi d'euros pour l'économie française.

"Il est important de (...) casser un tabou. On n'en parlait pas assez", a expliqué M. Gardelle. La FIM a mis en place un comité anti-contrefaçon il y a un an.

Organisé à l'initiative de l'Unifab, l'Union des fabricants contre la contrefaçon, ce débat au salon Industrie s'inscrit dans un "travail de sensibilisation", a confirmé Delphine Sarfati Sobreira, directrice générale de l'Unifab.

Le phénomène de la contrefaçon industrielle n'est pas nouveau, mais il a pris une ampleur et des formes nouvelles dans les dernières années, aidé par les ventes sur internet, comme pour tous les produits contrefaits.

M. Gardelle, également directeur des ventes de SKF France, a cité en exemple la découverte récente de quatre grands roulements destinés à la construction d'éoliennes, d'un diamètre de 1,40 m et pesant 1 tonne. "On ne voyait pas ça il y a 20 ans", a-t-il noté.

Aujourd'hui, la FIM enregistre 900 alertes par mois et, dans 40% des cas, il s'agit bien de produits contrefaits. "Une réalité galopante", selon M. Gardelle.

- Faux produits et faux certificats -

Un des secteurs les plus concernés est l'automobile, sur le marché des pièces de rechange. Blocs de phares, plaquettes de frein, filtres à huile, capots: la liste des pièces copiées est longue et le salon Global Industries en a présenté quelques exemples concernant plusieurs marques françaises. Quelques fausses pièces ont été publiquement détruites.

"Tout ce qui a du succès est copié et donc les pièces automobiles sont copiées", a résumé Michel Laurent, chef de la lutte anti-contrefaçon chez Renault, qui observe de nouveaux circuits de distribution de la contrefaçon.

On est confronté à "un micro-trafic intense contre lequel on est fortement démuni", a-t-il dit. Il décrit un système utilisant des dépôts relais cachés aux frontières et des livraisons en petites quantités.

"Pour un phare, deux ailes, trois capots, on ne va pas faire des procès", a-t-il souligné.

"Les clés de voiture sont de très loin l'objet le plus contrefait. Il rentre tous les jours des milliers de fausses clés revêtues de nos marques", selon M. Laurent.

Internet est "le plus grand marché de la contrefaçon" et "la grande difficulté à laquelle se heurte les entreprises", a-t-il ajouté, en déplorant la lenteur des réponses judiciaires: "aujourd'hui, aucune affaire n'est terminée avant dix ans", compte tenu des procédures en appel.

La vente des produits contrefaits sur des sites illégaux partout dans le monde "croît de façon exponentielle" et "nous sommes démunis sur le plan juridique" dans les dossiers internationaux, a abondé le sénateur Richard Yung, à l'origine des deux lois de lutte contre la contrefaçon adoptées en 2007 et 2014 et président du Comité national anti-contrefaçon (Cnac).

"Internet a repoussé les frontières beaucoup plus loin", a constaté aussi Jean-Michel Thillier, directeur général adjoint des Douanes françaises, mais il reste aussi "toujours des conteneurs" chargés de produits contrefaits.

Dans tous les cas de découverte de contrefaçon, les Douanes incitent les industriels à "faire une demande d'intervention", et donc de saisie. Des actions de formation auprès des entreprises ont été engagées.

"La traçabilité est compliquée", a complété auprès de l'AFP Laurence Chérillat, déléguée générale d'Artema, la fédération des industriels de la mécatronique (discipline alliant mécanique, électronique et informatique dans la conception de systèmes de production). "On des contrefaçons de produits et, de plus en plus, des contrefaçons de certificats de conformité" pour les accompagner.

Face à la contrefaçon, "le premier réflexe à avoir, c'est de se protéger et assez tôt" par des dépôts de brevets, a rappelé le directeur de l'Institut national de la propriété industrielle (Inpi), Romain Soubeyran.

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