Paris 2024: le Sénat approuve largement le projet de loi olympique

Paris 2024: le Sénat approuve largement le projet de loi olympique
Le Sénat a adopté mardi en première lecture le projet de loi olympique Paris-2024 en le modifiant, notamment par une meilleure protection à la marque olympique.FRANCK FIFE
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Le Sénat a adopté mardi en première lecture le projet de loi olympique Paris-2024 en le modifiant, notamment par une meilleure protection de la marque olympique.

Les sénateurs qui ont voté à main levée le texte l'ont très largement soutenu. Il doit faire maintenant l'objet d'une commission mixte paritaire chargée de trouver une version commune avec les députés.

Le projet de loi transcrit les engagements pris par la ville de Paris à l'égard du CIO, lequel finance les Jeux à hauteur de 1,4 milliard d'euros, un peu plus du tiers du budget du comité d'organisation (3,8 milliards d'euros en 2024).

Les sénateurs ont suivi leur commission des lois qui a décidé de mieux protéger la propriété intellectuelle olympique et paralympique (hymne, logo, emblèmes, affiches, etc.) pour préserver le modèle économique des Jeux Olympiques et Paralympiques.

"Les recettes issues de l’exploitation commerciale des marques olympiques et paralympiques sont essentielles au financement des Jeux", a plaidé Claude Kern (UC). "Il est donc important que le comité d’organisation dispose des outils adéquats pour conclure des partenariats commerciaux et des accords publicitaires avec les partenaires issus du secteur privé".

Autre mesure adoptée par les sénateurs, une simplification des procédures de mise en accessibilité du métro de Paris pour les personnes handicapées et à mobilité réduite, ainsi que celui de Marseille, ville hôte des épreuves de voile et de certains matches de football. "Seules 3% des stations de métro à Paris sont aujourd'hui accessibles", a souligné la rapporteure Muriel Jourda (LR).

Le sénateurs ont par ailleurs substitué à la présence d'un sénateur et d'un député au sein du comité d'éthique et du comité des rémunérations du COJOP, votée à l'Assemblée, la remise d'un rapport annuel aux commissions compétentes des deux assemblées.

En séance publique, les sénateurs ont aussi adopté des amendements de Marie-Pierre de la Gontrie (PS) destinés à assurer le respect d'une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du Comité national olympique et sportif français.

Auparavant les sénateurs s'étaient inquiétés de l'achèvement dans les temps des infrastructures, en particulier de la réalisation du Grand Paris Express, et de la retransmission télévisée des Jeux dont les droits ont été cédés à Discovery Channel.

"Des dispositions sont prévues pour sécuriser le Charles-de-Gaulle Express qui figurait bien dans le dossier de candidature", a répondu Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires. "Je prends note de ce que plus vite des annonces seront faites sur le Grand Paris Express, mieux les Jeux Olympiques et les élus s'en porteront", a-t-il ajouté.

Quant à la retransmission des Jeux, la ministre des sports Laura Flessel s'est engagée à ce que les négociations en cours sur les sous-licences de diffusion "garantissent l'accès de tous les Français à la diffusion des compétitions".

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