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"Events", "prospects" et "carnets du lait": le tribunal correctionnel de Paris a commencé lundi à décoder l'univers du géant suisse de la gestion de fortune UBS, avec pour guide un ancien cadre de sa filiale française.
Hervé d'Halluin, le premier des prévenus à être interrogé, est un tout petit rouage du coffre-fort. Ancien chef du bureau d'UBS à Lille, il est poursuivi pour complicité de démarchage bancaire illégal, notamment pour avoir organisé deux parties de chasse au domaine de la Planquette (Pas-de-Calais), réputé pour ses battues à l'anglaise, en 2004 et 2005.
A ses côtés, comparaissent cinq hauts responsables de la banque en France et en Suisse, et deux sociétés. La maison mère UBS AG est renvoyée au tribunal pour "démarchage bancaire illégal" et "blanchiment aggravé de fraude fiscale", et sa filiale française pour "complicité" des mêmes délits entre 2004 et 2012.
Licencié en 2009 après la fermeture d'UBS à Lille dans la foulée de la crise financière mondiale, Hervé d'Halluin n'a toujours pas bien compris ce qu'est un "démarchage, juridiquement".
Il explique son ancien métier: les banquiers étaient toujours à la recherche de "prospects" - de potentiels clients -, auxquels on proposait de participer à des "events" - des +événements+ festifs: des réceptions, tournois sportifs, visites de châteaux.
- "Mal élevé de parler business" -
Ces "events", comme les parties de chasse à La Planquette, c'était "une expérience commune avec le client, des moments forts. Il aurait été presque mal élevé de parler business. Il n'y avait pas de démarchage", dit-il.
Que viennent y faire les Suisses, veut savoir la présidente.
- "Je pense qu'ils viennent rencontrer des clients".
- "Sauf que c'est UBS France qui organise ces +events+".
- "Oui mais à la fin de la journée, de toutes façons, c'est la Suisse qui paye", soupire M. d'Halluin.
La présidente s'interroge. Pourquoi les chargés d'affaires suisses ne voulaient pas que le nom d'UBS figure sur leurs invitations?
L'avocat du prévenu vole à son secours, brandissant une des invitations aux fameuses chasses de la Planquette où aucun nom ne figure à part celui du domaine.
Hervé d'Halluin suggère que la banque ne voulait peut-être pas que son nom apparaisse comme organisateur de parties de chasse, une activité "risquée". "Il y a en France 20 accidents de chasse par an!", relève son conseil.
L'ancien banquier reconnaît des "events communs" mais affirme aussi qu'"il y avait une ligne rouge concernant le risque de fraude fiscale": "A partir de 2006-2007, le passage de +CA+ (chargés d'affaires) suisses était assez fréquent, c'était une source d'agacement."
Chacun savait qu'UBS Suisse n'avait pas de licence pour démarcher en France.
Il dit n'apprendre qu'en 2005 l'existence des "carnets du lait", qui comptabilisaient les reconnaissances d'affaires entre CA suisses et français: une comptabilité occulte pour les juges d'instructions, un simple outil pour le banquier.
"Moi j'envoyais des mails: un mail à Patrick de Fayet (l'ex-numéro 2 d'UBS France, également poursuivi) pour lui dire: tel ou tel CA a droit à une compensation par rapport à tel CA suisse", raconte-t-il.
La présidente lui relit ses déclarations, lui rappelle la distinction qu'il faisait lui-même entre "compte on-shore, des montants déclarés au fisc" et "compte off-shore, des montants non déclarés".
"Si je l'ai dit... Mais je pense qu'on-shore veut simplement dire en France et off-shore hors de France", tente-t-il, mettant ses premières déclarations sur le compte d'"une garde à vue de 40 heures, très éprouvante".
"Ce n'est pas très clair", tance la présidente, qui s'étonne de tant d'approximations, de carnets griffonnés dans une grande banque disposant d'outils informatiques performants. "Ça ne vous chiffonnait pas?"
"J'avais d'autres chats à fouetter", lâche l'ancien banquier.
L'audience reprendra mercredi, pour entendre Patrick de Fayet.
