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"J'ai commandé sur Amazon et lors de la livraison, on m'a demandé de payer 20€ de frais de douane", nous écrit Simon via le bouton orange Alertez-nous. Cet animateur scout bruxellois a l'habitude de commander sur Amazon. "Les prix sont parfois moins chers et il arrive que je trouve des articles de marque avec une livraison gratuite. Alors que si je paye directement sur le site de la marque, je dois payer la livraison", justifie-t-il.
Il y a quelques semaines, Simon se rend sur le webshop pour acheter un déguisement. Son achat lui coûte 22€. Après avoir lu "livraison gratuite", il valide son panier. Quelques jours plus tard, il reçoit un courrier de la douane. "J'ai reçu un email de Bpost et une notification sur l'application me disant qu'un paiement était requis pour que mon article soit envoyé, qu'il passe la douane. J'avais 7 jours pour effectuer le paiement, sinon mon article serait retourné et je ne serais pas remboursé par la plateforme", se souvient l'étudiant.
Bpost lui réclame 20€ pour "taxes et frais de douane". La cause: son article vient d'Angleterre. Bien que contrarié, Simon effectue le paiement. "J'ai reçu mon article une semaine après", ajoute-t-il.
Simon a choisi de nous contacter via le bouton orange pour faire part de son indignation et pour prévenir les usagers. "Je ne trouve pas cela normal. Quand je commande quelque chose, j'aimerais connaître tous les frais engendrés et ici, ce n'est pas le cas", s'offusque-t-il. Avant d'ajouter: "Ça fait cher et ça revient au même prix que l'article en magasin finalement. J'aurais préféré l'acheter en Belgique dans un commerce de quartier plutôt que sur une grande plateforme en ligne".
En fait, l'article commandé par Simon a été expédié depuis l'Angleterre. Depuis le 1er janvier, les colis qui proviennent du Royaume-Uni sont soumis à une nouvelle taxation. Désormais, ils sont considérés comme des marchandises venant de l'étranger et donc des frais supplémentaires s'appliquent:
- La TVA à l'importation: d'une valeur comprise entre 6 et 21% selon le type de marchandise
- Les droits à l'importation : à partir de 150€
- Frais pour formalités douanières dans certains cas: ils sont facturés par le transporteur en guise de dédouanement des démarches entreprises par le transporteur auprès de la douane. Ils comprennent l'établissement du contenu et de la valeur du colis, le fait de contacter le destinataire s'il manque des informations, l'établissement de la déclaration de douane requis, les frais de stockage et de conservation pour la perception et le reversement des taxes douanières.
Les droits à l’importation et la TVA sont perçus par le transporteur (ici Bpost) auprès du destinataire et virés à la Douane. Les frais pour formalités douanières sont propres au transporteur.
En mettant de telles règles douanières, l'Europe a plusieurs objectifs, comme nous l'explique la porte-parole du SPF Finances, Florence Angelici:
- Diminuer la charge administrative et les coûts liés aux obligations TVA pour les entreprises du secteur
- Mettre sur un pied d'égalité les entreprises de l'Union Européenne et les entreprises hors Union Européenne
- Lutter contre les pratiques abusives
Comment savoir si des frais d'importation vont s'appliquer?
Pour éviter la mésaventure connue par notre témoin Simon, quelques réflexes simples peuvent être adoptés. Mathieu Tamigniau, journaliste spécialisé dans le numérique et les nouvelles technologies pour RTL Info, nous éclaire. Sur les sites de e-commerce, tels qu'Amazon ou encore la Fnac, certains articles sont vendus par des vendeurs externes. Ils peuvent venir du monde entier et par conséquent expédier leur marchandise d'un pays hors UE. Dans ce cas-ci, des frais d'importation s'appliquent.
Pour savoir d'où vient l'article, il faut, au moment de la commande, prêter attention à l'identité du vendeur et à son lieu de vente. Mais attention, sur ces sites, rien n'est évident. Il faut faire la démarche de cliquer sur le profil de l'acheteur pour obtenir ces précieuses informations. Ensuite, en connaissant le lieu d'expédition de l'article, il devient facile de savoir si des frais supplémentaires s'ajouteront à la réception. S'il s'agit d'un pays hors UE, attendez-vous à devoir payer plus.
À noter que certains sites de e-commerce sont définis comme des "webshop enregistrés". Ces derniers se sont adaptés à la nouvelle législation européenne et utilisent le système de guichet unique européen pour l’importation (Import One Stop Shop ou IOSS). Dans ce cas-ci, le webshop règle la TVA et les frais d’importation à l’avance.
