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Thierry dégouté par l'augmentation subite de sa taxe de roulage en Flandre: "Je suis passé de 400 à 600 euros en un an"

Thierry dégouté par l'augmentation subite de sa taxe de roulage en Flandre:
 
 

Franco-belge, notre témoin habite Wemmel, juste à côté de Bruxelles. En Flandre, ces dernières années, un supplément à la taxe annuelle de circulation a été instauré. Pour Thierry, il vient d'arriver, et il est conséquent: quasiment +50%. Explications.

Vous n'ignorez pas qu'une chasse aux pollutions est en cours au niveau politique et fiscal depuis des années. Pour respecter les engagements des différents accords sur le climat conclus entre plusieurs pays ou groupes de pays (dont l'Europe), les autorités tentent de favoriser des comportements moins émetteurs de CO2, un gaz qui est à l'origine du réchauffement climatique accéléré que nous constatons.

Hélas, c'est souvent assez chaotique : tantôt basée sur des incitants (repensons une dernière fois au fiasco des panneaux solaires wallons), tantôt sur des taxes ou apparentés (des 'malus' écologiques), la politique fiscale "verte" manque de stratégie à long terme est davantage une succession de mesures à durée souvent limitée.

Celle qui a récemment touché Thierry, un habitant Wemmel (Région flamande, à côté de Bruxelles), lui coûte assez chère. "Ma taxe de roulage, en un an, est passée de 400 à 600€! C’est du vol", nous a-t-il confié après avoir contacté la rédaction de RTL info via le bouton orange Alertez-nous.

Une taxe de circulation alourdie depuis quelques années en Flandre

Un peu de théorie avant d'expliquer le problème de Thierry. La fiscalité des voitures, donc la manière dont on taxe ce moyen de locomotion, est une compétence régionale. Les règles sont donc différentes en Flandres, à Bruxelles et en Wallonie.

Si vous pensiez que la Wallonie était la championne des changements réguliers et compliqués, c'est que vous ne connaissez pas la situation chez nos amis du nord du pays. Effectivement, la fiscalité automobile flamande évolue régulièrement (elle évoluera encore en 2021, d'ailleurs), et traite différemment les citoyens en fonction de la date de mise en circulation du véhicule.

En Wallonie, c'est simple: il n'y a que la puissance fiscale (exprimée en chevaux fiscaux ou CV) qui sert de référence pour le calcule de la taxe annuelle, appelée aussi 'taxe de roulage' (voir les détails). Son calcul est identique depuis une dizaine d'années (les montants sont cependant indexés).  

En Flandre, depuis quelques années, à la puissance fiscale (CV) du véhicule, la quantité de CO2 rejetée est prise en compte pour cette taxe annuelle. Sous la forme d'un bonus-malus: si votre véhicule rejette plus de 122 grammes de CO2 par kilomètre, le montant de base est majoré d'un pourcentage croissant ; s'il rejette moins de 122 grammes, le montant est amoindri d'un pourcentage lui aussi grandissant, en fonction du nombre de grammes (voir les détails). Mais comme nous le disions, ce bonus-malus ne concerne que les véhicules "inscrits", donc mis (ou remis) en circulation à partir de 2016.

La taxe de base est toujours la même, mais ils ont ajouté 50% d'impôts

Thierry en veut au système: "Ceux qui n'ont pas les moyens de changer de voiture paient plus cher"

Revenons-en à l'histoire de Thierry, 47 ans, un Franco-belge qui habite dans la périphérie flamande de Bruxelles depuis 2007. Il fait partie des gens qui gardent les factures de paiement de taxe auto, ce qui lui permet de comparer. "Depuis le début, ça augmente un peu tous les ans, c'est l'index, quelques euros, mais le total est toujours aux alentours de 400€. Et puis d'un coup, ça a fait un bond, avec l'introduction des normes de pollution. On est passé de 430 à 618 euros en une fois. La taxe de base est toujours la même, mais ils ont ajouté 50% d'impôts".

Il décompose avec nous: "La première ligne, c'est le verkeersbelasting, donc l'impôt de circulation qui a toujours existé, dépendant de la puissance fiscale, 399€. Puis la deuxième ligne, c'est le malus CO2, 199 grammes pour moi, c'est 23% de supplément. La troisième ligne, c'est la norme de mon moteur: Euro 4, donc c'est encore 17% de supplément. Et enfin, il y a le centime additionnel de 10% pour la commune, qui pèse donc sur le total des 3 lignes !".

Toutes ces augmentations, Thierry les trouve fondamentalement injustes. "Ceux qui ne savent pas se payer une nouvelle voiture sont doublement pénalisés. D'abord ils roulent dans une voiture qui consomme davantage, et en plus ils doivent payer plus de taxes car cette voiture pollue. Alors je comprends qu'il faut aller chercher de l'argent, et qu'il faut plus de 'vert', mais là vraiment, on rajoute deux lignes, et c'est le petit qui paie…"

C'est parce qu'il a réimmatriculé sa voiture

En réalité, le cas de Thierry est particulier. A entendre son témoignage, on pourrait penser que la Flandre est un peu vache d'avoir appliqué un effet rétroactif à l'augmentation de la taxe de circulation.

Ce n'est qu'en partie vrai. Car si la taxe de Thierry a changé d'une année à l'autre, c'est parce qu'il a dû réimmatriculer sa voiture. "Je possède cette voiture depuis 2011, mais j'ai voulu la vendre fin de l'année passée car nous sommes partis habiter en Espagne. Nous avons du revenir et je n'avais pas vendu la voiture, hélas la carte grise avait été perforée lors du contrôle technique de vente. J'ai donc dû réimmatriculer ma voiture".

En la réimmatriculant, Thierry a fait passer sa voiture pour "nouvelle" au niveau de l'inscription, de la (re)mise en circulation. Et comme il l'a fait après 2016, sa voiture tombe dans le nouveau calcul des taxes, qui inclut le bonus-malus CO2…

"N'ayant pas changé de propriétaire, je ne vois pas pourquoi on applique ces nouvelles taxes à ma voiture, qui ne devraient pas être dues car j’étais déjà le propriétaire avant 2016", conclut-il.

Ce qui nous rappelle les conséquences parfois lourdes d'un changement plaque, ou lorsqu'on "reçoit" une voiture d'un parent, par exemple: la taxe de mise en circulation concerne n'importe quel véhicule qu'on met sur la route à son nom… Si le véhicule est vieux, il a généralement une cylindrée et une puissance importantes, et donc la taxe explose, surtout en Flandre…




 

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