Nous avons relevé le défi de Jean-Marie: voici LA VÉRITÉ sur le (trop grand?) nombre d'élus en Belgique

Jean-Marie, un habitant de Thuillies dans le Hainaut, a contacté la rédaction de RTL info via notre bouton orange Alertez-nous. "Comment se fait-il qu'aucun média, qu'aucun journaliste n'ait abordé le problème de la gouvernance de notre pays ?", se demande-t-il.

Il nous a mis au défi : "Serait-il possible d'obtenir un jour les chiffres exacts du nombre total d'élus pour l'ensemble de la Belgique? Ces chiffres comprendraient évidemment le fédéral, les Régions, les Communautés, les provinces, l'Europe, ... Ce qui serait encore plus intéressant, ce serait d'établir une comparaison de ces chiffres avec les autres pays européens."

Défi relevé, Jean-Marie. Nous avons actuellement en Belgique 14.061 élus, ni plus ni moins.

Derrière ce nombre se cachent plusieurs réalités. Et on verra au cours de cet article que la Belgique est loin d’être le seul pays complexe en la matière.


Beaucoup plus d'"élus" que de politiciens

Premièrement, il faut déterminer ce qu’est un élu. C’est une personne pour qui les citoyens ont été appelés à voter lors d’élections démocratiques.

Nous traiterons ici uniquement des élus politiques. Car comme le fait remarquer le politologue de l'ULg Pierre Verjans, "il y a bien plus de représentants que ça" en Belgique. "On a aussi chez nous comme chez nos voisins des représentants du personnel dans les entreprises, des représentants syndicaux élus aux élections sociales, des représentants des actionnaires dans les conseils d’administration, des conseils consultatifs de citoyens, etc. Rien que pour les entreprises, associations et fondations, plus de 400.000 comptes annuels ont été déposés à la Banque Nationales de Belgique l’an dernier. Avec presque 3 représentants dans chaque, ça fait beaucoup! Tout notre système se légitime par la représentation", conclut-t-il.


Tous les politiciens n'ont pas été élus par le peuple

Et s'il y a les élus qui ont une responsabilité politique, il y a aussi des politiciens qui nous dirigent sans que les citoyens n’aient voté pour eux.

C’est par exemple le cas de la Commissaire européenne Marianne Thyssen, qui n’a pas été élue directement par les citoyens belges, mais nommée par le Conseil européen. On peut aussi citer les 10 sénateurs cooptés (donc choisis par leur parti) qui siègent au Sénat à côté des 50 issus des parlements régionaux, ou encore les gouverneurs de province.

Une fois qu’on a retiré ces quelques politiciens non élus de la liste, il reste à compter le nombre de postes existant en Belgique et dévolus à des élus.

Il y a en tout 14.786 postes occupés par ceux-ci.

Ils se répartissent comme suit



Certains cumulent deux postes d'élus

Mais attention : la plupart des élus fédéraux, régionaux, communautaires et provinciaux cumulent ce mandat avec un poste au niveau communal (ou infra-communal -les districts- à Anvers). Il n’y a donc pas 14.786 élus en fonction en Belgique, puisqu’il y a des doublons. Combien d’élus cumulent des postes à différents niveaux, et donc combien d'entre-eux faut-il retirer pour obtenir le nombre total d’élus en Belgique? La réponse est 725. Sur les 1111 postes dévolus aux échelons européen, fédéral, fédérés et provincial, 725 sont aussi des élus communaux.

Si on retire ces doublons, on arrive donc au nombre de 14.061 élus en Belgique.

Voici comment ils se répartissent

Qui sont ceux qui ne cumulent pas?

On le constate dans ces chiffres, seulement un tiers (386 sur 1111) des politiciens occupant des postes à un niveau supérieur au communal ne cumulent pas avec ce niveau de base, pourtant souvent le terreau d'une carrière politique. Ces politiciens ont des profils précis.

Ils sont soit :

• Des personnes issues de la société civile (médecins, professeurs, avocats, journalistes, ...), particulièrement présents au sein de partis relativement nouveaux ou en phase de progression, comme la N-VA ou le PTB. Elles sont parfois connues du grand public. Auquel cas, elles sont péjorativement appelées des "attrape-voix"
  
  
• Des personnes exerçant précédemment un poste à responsabilité et souvent médiatisé dans des organisations patronales ou syndicales, amenées à négocier avec le monde politique (par exemple Kris Peeters ou Claude Rolin)
  
  
• Des personnes actives au sein des cabinets politiques, non élus jusque-là donc peu connues dans leur commune (par exemple Koen Geens ou Alda Greoli)
  
  
• Des élus Ecolo. En effet, ce parti est le seul à avoir imposé le non-cumul des mandats à ses membres. L’écrasante majorité de ceux-ci ne cumule donc pas
  
  
• Des élus proches de la retraite, bien connus du grand public, qui ont exercé des mandats fédéraux ou dans les entités fédérées par le passé, et qui ne se présentent plus sur des listes communales (comme Louis Michel ou encore Herman De Croo)
  
  
• Des élus dont un membre de la famille (époux, enfants, parents, frères et soeurs) est déjà élu dans la même commune que celle où ils résident
  
  
• Enfin, des élus qui n’entrent pas dans les conditions pour pouvoir être "empêchés", par exemple des députés ou des sénateurs, mais qui en raison de la charge de travail que cela requiert choisissent de ne pas prester de mandat communal en parallèle

Le cas des "empêchés", qui cumulent sans prester

Parfois, un mandat important au plus haut niveau empêche des politiciens de prester concrètement le mandat communal pour lequel ils ont également été élus. C’est d'ailleurs prévu dans la loi pour tous les ministres et secrétaires d’Etat des gouvernements (fédéral ou des entités fédérées). Ils sont alors dit "empêchés" dans leur fonction communale de bourgmestre ou d’échevin.

C’est par exemple le cas du Premier ministre Charles Michel, bourgmestre empêché (ou "en titre") de Wavre, ou du ministre-président de la Fédération Wallonie-Bruxelles Rudy Demotte, bourgmestre empêché de Tournai. Dans ce cas, ils sont en général remplacés par le premier échevin ou la première échevine, qui devient bourgmestre faisant fonction (f.f.).

Mais malgré cet "empêchement", on n’ajoute pas un conseiller communal de plus. A Wavre, où il y a 31 membres du Conseil communal, Charles Michel est compris dans ce quota même s’il est empêché. Au niveau comptable, il a donc fallu les prendre en compte dans le calcul des doublons ci-dessus.

Dans ce chapitre, on ne parle que du cumul des mandats pour lesquels les politiciens ont été élus. La plupart cumulent bien plus de mandats publics, mais pour lesquels le citoyen n’a pas son mot à dire. Par exemple dans la gestion d’intercommunales, de CPAS, d’agences locales pour l’emploi, ou encore de président de parti. Beaucoup gardent aussi des postes de direction dans des sociétés privées, ou continuent à exercer leur métier sur le côté (comme indépendants ou même salariés) quand il n’entre pas en conflit avec leur statut de politicien.


Et par rapport aux autres pays ?

Chez nos voisins français, le sentiment d’un trop grand nombre d’élus est tout aussi fort que chez nous. Et à raison. Selon les chiffres qui ressortent des rapports de l'Institut national français de la statistique et des études économiques (Insee), il y a chez nos voisins très exactement... 527.629 élus ! Oui, vous lisez bien : plus d’un demi-million de Français ont un mandat politique.

Si on compare les chiffres bruts, cela donne l’impression que finalement, en Belgique, on n’a pas tant de politiciens que ça. 14.061 élus pour une population belge de 11.250.585 personnes (au 1^er janvier 2016 selon le SPF Intérieur), cela représente un élu pour 800 Belges. Autrement dit, un Belge sur 800 est un élu politique. En France, on compte 527.629 élus pour 66.627.602 de personnes (au 1^er janvier 2016 selon l’Insee), ça fait quand même un élu tous les 126 Français, soit plus de 6 fois plus que chez nous.

Pourtant, le Belge s’étonne de voir le nombre de niveaux de pouvoir différents qui le dirige : entre 5 et 6. Mais c’est oublier que dans un pays 21 fois plus grand que le nôtre comme la France, il a fallu aussi créer des subdivisions territoriales pour l’administrer, et chacune de ces divisions a son lot d’élus.

Les Français sont donc aussi dirigés par un mille-feuille institutionnel. Au-dessus des municipalités (nos communes), on trouve les départements et collectivités d’outre-mer, les Région et Collectivités territoriales, l'Etat français et enfin l'Europe. Soit 5 échelons pour lesquels il y a des élus distincts, à peu de choses près comme chez nous.

On peut donc comparer nos deux pays par échelon, en gardant à l’esprit que les Français sont 5,9 fois plus nombreux de nous

Beaucoup de communes = beaucoup d'élus

On le voit, les différences ne sont pas criantes entre nos deux pays à tous les niveaux de pouvoir au-dessus de l’échelon communal/municipal. Mais c’est à ce niveau-là que la France "explose" son nombre d’élus.

La raison est simple : c’est le pays d’Europe qui compte le plus de communes. Le 1er janvier 2016, la France en comptait 36.552 contre 589 chez nous, soit 62 fois plus pour une superficie de "seulement" 21 fois la Belgique. Par rapport aux grands pays limitrophes, c’est 3,5 fois plus qu’en Allemagne (qui compte pourtant 25% d’habitants en plus) et 4,5 fois plus qu’en Espagne ou en Italie (qui n’ont que 30% et 10% d’habitants en moins). A la grosse louche, la France a donc environ 4 fois plus de communes par habitant que ses voisins de taille comparable.


La comparaison avec les Pays-Bas offre le constat inverse

Si on compare la Belgique à la France, on n’est finalement pas si mal lotis. On va donc se comparer avec des pays à la démographie plus proche de la nôtre.

On l’a vu, en Belgique, on compte un élu tous les 800 habitants et 14.786 postes d’élus. C’est beaucoup moins que l’Autriche (Etat fédéral comme la Belgique) et la Suède par exemple, qui comptent 40.488 et 37.175 postes d’élus pour respectivement 8.575.639 habitants et 9.859.372 habitants, selon les chiffres de l’iFRAP, une fondation française ancrée à droite "dédiée à l'analyse des politiques publiques". Le ratio nombre d’élus par habitant, respectivement 1/209 et 1/256, y est plus proche de la France que de chez nous.

A l’inverse, les pays anglo-saxons sont des modèles de rationalisation au niveau politique, ce qui est finalement logique pour des sociétés plus libérales où l’intervention des pouvoirs publics dans la vie des citoyens est plus mal vue que chez nous. L’Irlande ne compte que 1.964 élus pour tout le pays et ses 4,7 millions d’habitants. C’est 7 fois moins qu’en Belgique pour seulement 2,5 fois moins d’habitants. Au Royaume-Uni, ils sont 24.202, soit deux fois plus qu’en Belgique, alors qu’ils ont 6 fois plus d’habitants. Cela donne des ratios de 1 élu pour 2393 personnes en Irlande et 1 élu pour 2631 personnes au Royaume-Uni.

Finalement, ce sont nos voisins du nord, les Pays-Bas, qui nous ressemblent le plus au niveau superficie et démographie. Mais eux, ils se sont simplifiés la tâche : ils ont des communes (et des districts pour les plus grandes), puis des provinces, et enfin l’Etat. Pas besoin de régions et communautés intermédiaires. De plus, ils ont moins de communes que nous (395) malgré 50% de population en plus. Résultat : 9820 postes d’élus, en tout et pour tout, alors que les Pays-Bas comptent 16.982.683 habitants. Cela représente un élu pour 1729 personnes : un ratio plus proche des pays anglo-saxons que de chez nous.

Voici une comparaison graphique qui illustre la différence entre la Belgique et les autres pays analysés



Que retenir de ces comparaisons?

Premièrement : qu’il existe plusieurs écoles en Europe, avec d’un côté les pays qui rationalisent un maximum et ceux qui au contraire multiplient les postes de représentants du peuple ; et qu’on se retrouve en Belgique entre ces deux extrêmes.

Deuxièmement : que si notre système avec 6 entités fédérées n’existait pas, nous nous passerions certes de 348 postes d’élus. Mais sur plus de 14.000, ça ne ferait finalement pas une énorme différence. Ce comparatif nous apprend que c’est au plus bas niveau de l’échelle de gouvernance que cela se joue : globalement, plus il y a de communes dans un pays, et plus il y aura d’élus.


Tous les pays tendent vers une fusion des communes

La tendance en Europe depuis des dizaines d’années, c'est d'aller vers une rationalisation de l’utilisation de l’argent public, quand il ne s’agit pas purement et simplement de privatisations.

L’interpellation de Jean-Marie prouve que les citoyens se sentent concernés par l’utilisation qui est faite de leurs contributions. Les salaires des élus faisant partie de ces frais payés par les deniers des citoyens, et les postes les plus nombreux couvrant le niveau communal, il est donc logique que des fusions de communes aient eu lieu dans un passé relativement récent.

• Aux Pays-Bas, le nombre de communes est ainsi passé de 1015 à 537 en 2000, puis à 411 en 2013. Ils ont encore réalisé quelques fusions cette année-ci, pour porter le nombre de communes à 395.
  
  
• En France, le processus est en cours : en 2015, 1090 communes ont fusionné pour ne plus en donner que 317, soit une diminution de 773. Et fin de cette année 2016, 86 communes seront regroupées dans 28 nouvelles communes, soit une réduction de 58 communes. Il ne devrait en rester alors "que" 35.827... Il faut dire que nos voisins partent de loin.
  
  
• Chez nous, c’est en 1977 qu’on a drastiquement réduit le nombre de communes : de 2359 à 596, puis 589 en 1983.

Serait-il souhaitable d'encore fusionner des communes?

Si ce nombre n’a plus bougé depuis lors, la Flandre a incité en 2015 les communes qui le souhaitent à fusionner, moyennant un avantage financier. Mais aucune fusion n’en est encore issue. Côté wallon, aucune voix de poids ne se lève en Wallonie pour poursuivre cette fusion. Tout au plus a-t-on évoqué ces dernières années la possibilité de mettre en place des structures de type "communauté urbaine", comme elles existent en France, et qui regroupent plusieurs communes formant entre-elles une seule et même agglomération.

Aller plus loin est-il souhaitable? La question mérite qu'on se penche dessus. Au niveau des citoyens, on se souviendra que la grande fusion des communes de la fin des années 70 avait créé un sentiment d'éloignement du pouvoir par rapport à leurs préoccupations. Cette solution pour faire diminuer la charge que représentent les élus dans les finances publiques a donc aussi ses limites, comme le pense M. Verjans. "Plus d’élus, ça peut vouloir dire aussi plus de démocratie."


Et à Bruxelles?

Mais quand on parle de fusion des communes, on remarque que Bruxelles est un cas à part. Suite aux attentats, des voix (côté flamand) se sont élevées pour une fusion non seulement des zones de police mais aussi des communes qui composent la Région de Bruxelles-Capitale. On le voit régulièrement, la bonne gouvernance est parfois mise à mal à Bruxelles en raison de querelles de clochers. En résulte des aberrations que RTLinfo.be vous a déjà dénoncées, comme cette rue où les règles de parking sont différentes d’un trottoir à l’autre, puisque chacun est sur un territoire communal différent. Dernièrement, c’est le piétonnier, décidé seulement par Bruxelles-Ville avec des impacts sur les communes périphériques, qui a fait parler de lui. Mais une telle fusion se heurte pour l’instant à la volonté des bourgmestres des 19 communes actuelles.


La Flandre a failli supprimer totalement ses provinces

A d’autres niveaux de pouvoir, par contre, cela s’active. Depuis les élections de 2014, 50 des 60 sénateurs ne sont plus des élus à part, mais des parlementaires déjà élus dans les Régions et Communautés.

De plus, en juin de cette année, la Flandre a décidé de diviser son nombre de conseillers provinciaux par deux, en supprimant des compétences à ses 5 provinces. La N-VA, l’Open Vld, Groen et le Vlaams Belang étaient même pour la suppression pure et simple des provinces flamandes, mais le CD&V et certains sp.a ont obtenu finalement ce demi-démantèlement.

La Wallonie, elle, avait procédé à une diminution du nombre de conseillers provinciaux "certes moins forte que les Flamands" sous l'impulsion d'Ecolo, rappelle Pierre Verjans. C'était en 2009, et cette réforme a été effective en 2012. La Wallonie a ainsi réduit d'environ un tiers son nombre de représentants provinciaux. "Le N-VA Jan Peumans avait plus tard, lors de débats liés à la bonne gouvernance, été très agréablement étonné de cette mesure wallonne, qui allait dans le sens de plus de rationalisation voulue par la N-VA", se souvient d'ailleurs le politologue.

Conclusion: non, le nombre d'élus en Belgique n'est pas un scandale

Face à ces constats, nous pouvons vous répondre Jean-Marie : si la Belgique a certes multiplié ses niveaux de pouvoir, le nombre de nos élus par rapport au nombre de citoyens n'est pas scandaleux, loin de là, et ne relève pas d'une forme de mauvaise gouvernance.

Par contre, au niveau de leur rémunération, avoir multiplié les postes ministériels (53 en tout!) a effectivement un coût plus important. Car aux échelons plus bas, les "salaires" sont bien moindres, voire nuls. "En France, les jetons de présence dans les petites communes sont ridicules. Etre élu là veut dire autre chose que chez nous", donne comme exemple Pierre Verjans. "Mais même chez nous, on ne peut pas vivre des jetons de présence au conseil provincial ou communal", note-t-il.

Si comparer le nombre d'élus est un chose, comparer ce que l'appareil politique coûte à chaque citoyen de pays différents en est une autre, bien plus difficile à réaliser compte tenu des différentes rémunérations, des taux d'imposition, des avantages à prendre en compte ou non, etc.

Il faut cependant retenir qu'il existe des marges. Au niveau des conseils communaux et provinciaux, si ce ne sont pas les élus qui touchent le plus, c'est là qu'ils sont les plus nombreux. Et si vous trouvez qu'on a trop de ministres et de gouvernements différents, et bien... on ne peut pas y faire grand-chose! C'est notre système fédéral qui impose à la Belgique ce mode de fonctionnement. Et le retour des velléités confédéralistes de la N-VA aux prochaines élections ne risque pas de nous voir revenir à la "bonne vieille" Belgique unitaire de nos parents ou grands-parents de sitôt.

Enfin, quant à ceux qui voudraient baisser les salaires de nos élus, il faut garder à l'esprit que vu les taux d'imposition en Belgique, ils ne sont pas surpayés par rapport aux pays voisins quand on regarde le salaire net. Et puis, si on veut garder des décideurs politiques forts, il faut les rémunérer correctement, sous peine de les voir se tourner vers le privé plus rémunérateur...