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La justice espagnole a débouté vendredi le gouvernement régional d'Andalousie (sud), qui réclamait 89 millions d'euros au groupe minier suédois Boliden pour rembourser le coût de la dépollution du site d'Aznalcollar, où des boues toxiques avaient provoqué une catastrophe écologique en 1998.
Ce jugement, rendu par un tribunal civil de Séville au terme d'un procès qui s'était ouvert le 4 juillet, survient 25 ans après cette tragédie environnementale, considérée comme la pire de l'histoire de l'Espagne après la marée noire du pétrolier "Prestige" en 2002.
Mais le gouvernement régional andalou, dirigé par le Parti populaire (droite), a annoncé qu'il ferait appel, se disant même prêt à aller jusqu'au Tribunal suprême "si cela s'avérait nécessaire".
Dans sa décision, consultée par l'AFP, le juge José Manuel Martínez Borrego affirme qu'au vu de la jurisprudence et du contrat de concession de la mine, le groupe suédois n'avait pas "l'obligation de remettre" le site dans l'état dans lequel il se trouvait avant le début de ses activités.
Pour cette raison, la demande formulée par le gouvernement régional andalou est "rejetée" et la multinationale suédoise n'aura pas à rembourser à celui-ci les 89 millions d'euros qu'il avait engagés pour dépolluer la zone, indique le jugement.
Cet arrêt est une "mauvaise nouvelle", mais n'est "pas définitif", a réagi dans un communiqué le gouvernement andalou, se disant "convaincu de la responsabilité du groupe Boliden". Il rappelle également que le juge ayant rendu la décision s'était déclaré par le passé "incompétent", avant que le tribunal suprême ne lui renvoie l'affaire.
Le groupe suédois - qui a toujours nié sa responsabilité dans cette affaire, rejetant la faute sur une filiale du groupe de BTP espagnol Dragados ayant construit le bassin - a salué de son côté la décision tribunal. Il "confirme notre point de vue selon lequel les efforts conséquents de nettoyage consentis par Boliden et la compensation à l'époque de l'accident ont été satisfaisants et que Boliden a, par conséquent, agi promptement et de manière responsable", a déclaré son PDG, Mikael Staffas, cité dans un communiqué.
Le 25 avril 1998, la rupture d'une digue d'un bassin de résidus d'une mine de métaux à ciel ouvert à Aznalcollar avait entraîné le déversement de plus de cinq millions de mètres cubes de boues polluées, contenant des métaux lourds comme de l'arsenic, du cadmium ou du mercure, dans une rivière.
Plusieurs dizaines de tonnes de poissons avaient péri dans cette catastrophe et près de 5.000 hectares alentours avaient été contaminés par ces résidus, qui étaient allés jusqu'à polluer en aval le célèbre parc national de Doñana, joyau de biodiversité classé à l'Unesco.
Une association dénonce un "labyrinthe judiciaire"
La région d'Andalousie, où se situe Aznalcollar, avait décidé de porter l'affaire devant la justice civile en 2002 après le classement sans suite des plaintes pénales déposées par ses services, l'État espagnol et plusieurs ONG. Mais Boliden avait déposé une série de recours, mettant un coup de frein à l'instruction.
Cette affaire "est représentative du modus operandi au niveau mondial de l'industrie minière", qui est "l'une des principales menaces pour la vie sur la planète", a accusé dans un rapport publié en avril l'association Écologistes en Action, en dénonçant un "labyrinthe judiciaire".
Sur le plan administratif, Boliden s'est vu infliger une amende de plus de 45 millions d'euros par le gouvernement espagnol en août 2002. Mais la multinationale suédoise a refusé de payer cette somme, en mettant en avant l'absence de toute condamnation judiciaire.
La mine d'Aznalcollar, aujourd'hui fermée, devrait rouvrir prochainement, le conglomérat minier mexicain Grupo Mexico, qui l'exploitera, étant dans l'attente des dernières autorisations.
