La cour d'appel de Mons a estimé lundi que la célèbre chanteuse Madonna n'avait pas commis de plagiat pour sa chanson "Frozen", contrairement à ce que lui reprochait le compositeur belge Salvatore Acquaviva, auteur de "Ma vie fout le camp" (1979). Dans son arrêt, la cour d'appel indique que pour appliquer la vérification des droits d'auteur à l'œuvre prétendument plagiée, la première question à se poser est celle de l'originalité de cette dernière.
Or, elle estime que les similitudes rencontrées entre "Frozen" et "Ma vie fout l'camp", à savoir quelques mesures pratiquement identiques et répétées à plusieurs reprises, se retrouvent dans de nombreuses œuvres antérieures à la chanson de Salvatore Acquaviva. "Outre les œuvres de musique classique ou les chansons anciennes ou folkloriques, on retrouve des antériorités plus récentes, notamment des chansons de variété, blues ou rock. Ces antériorités sont destructrices d'originalité", indique l'arrêt.
La cour estime donc que l'œuvre du mouscronnois n'est pas assez "originale" que pour revendiquer le plagiat. Il devra finalement verser 1.320 euros aux trois maisons de disques qu'il accusait.
La cour d'appel a ainsi contredit la décision rendue en 2005 par le juge des référés. Celui-ci avait alors interdit la vente et la diffusion du titre "Frozen" sur le territoire belge.
La cour d'appel a dû tenir compte d'un "fait nouveau capital": l'assignation des parties devant le tribunal de grande instance de Paris par Edouard Scotto Di Suoccio, la société Tabata Music et la société Atoll Music. Ces plaignants revendiquent l'originalité et l'antériorité de "Bloodnight" (1983) par rapport à "Ma vie fout l'camp" et "Frozen" (1998).
