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L' Assemblée nationale française a adopté dans la nuit de vendredi à samedi en première lecture le projet de loi sur l'industrie verte, qui entend permettre de réindustrialiser le pays tout en favorisant la transition écologique.
Dans une atmosphère parfois surchauffée, le texte a été approuvé avec le soutien des LR et RN par 217 voix pour, 75 contre et 18 abstentions, au bout de la session extraordinaire de juillet.
Le ministre de l'Economie Bruno Le Maire s'est félicité d'"amorcer la relocalisation" et la "décarbonation" de l'industrie, après "trois décennies de renoncement" selon lui.
Les députés ainsi que les sénateurs, qui avaient déjà validé ce projet de loi en juin, tenteront à la rentrée de s'accorder sur une version de compromis, en vue de son adoption définitive.
Le projet de loi fixe l'objectif de diviser par deux le délai moyen pour obtenir une autorisation d'ouverture d'usine, aujourd'hui estimé à 17 mois. L'objectif est d'encourager des projets comme ceux du "big five" - éolien, photovoltaïque, pompes à chaleur, batteries, hydrogène décarboné.
Pour quelques projets "d'intérêt national majeur", désignés par décret, une procédure d'exception est prévue, donnant la main à l'Etat.
L'exécutif met l'accent sur la mobilisation de l'épargne privée, plutôt que sur l'argent public. Avec un nouveau produit, le "plan épargne avenir climat", dont l'exécutif attend un milliard d'euros de collecte pour l'industrie verte. Il devait être ouvert aux moins de 18 ans, âge relevé à 21 ans vendredi soir en séance.
Un label sera par ailleurs créé pour donner à des entreprises vertueuses un accès privilégié à la commande publique, une "révolution copernicienne" selon le ministre de l'Industrie Roland Lescure.
