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La Cour d'appel a rendu lundi un arrêt au civil confortant le droit à la satire, une décision à contre-courant d'une jurisprudence peu évidente en la matière en Belgique. La Cour reconnaît dans le même arrêt la faculté de qualifier quelqu'un d'antisémite, en fonction des circonstances, même s'il n'a pas été condamné pénalement pour antisémitisme.
L'affaire opposait deux personnalités ayant pignon sur rue dans la sphère médiatique internet, qualifiées toutes deux de "polémistes" par la Cour. Le premier, le militant d'extrême gauche Michel Collon avait interjeté appel d'une condamnation en première instance, estimant son honneur et sa réputation bafoués. Il invoquait la responsabilité civile de son pourfendeur, le blogueur Marcel Sel (nom d'emprunt) qui, dans un style qui lui est propre, mais sur la base de faits étayés, l'avait qualifié de "conspirationniste antisémite".
Marcel Sel avait notamment appuyé son propos en invoquant une série de déclarations de Michel Collon énonçant la soumission des médias occidentaux au lobby pro-israélien et la responsabilité de l'ex-ministre des Affaires étrangères Laurent Fabius dans l'organisation de l'attentat de Charlie Hebdo. Michel Collon invitait à faire la distinction entre antisémitisme et anti-politique israélienne.
Rappelant que "le terme antisémite n'est pas réservé à ceux qui ont été condamnés pénalement pour de tels faits", la Cour a estimé que Marcel Sel "pouvait parfaitement considérer que les prises de position de M. Collon - en dépit de ses dénégations - cachaient de l'antisémitisme et pouvaient entraîner de dangereuses dérives".
