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Le collectif citoyen Darkwater3M, qui représente plus de 500 familles vivant à proximité de l'usine 3M à Zwijndrecht (Anvers), va poursuivre en justice le siège américain de l'entreprise chimique, a-t-il annoncé mardi. Le collectif souhaite ainsi éviter une éventuelle demande d'insolvabilité de la branche belge, qui l'empêcherait d'indemniser les plaignants.
Darkwater3M a entamé en début d'année une procédure devant la justice de paix à l'encontre de 3M. Depuis, plus de 500 familles et 1.400 citoyens s'y sont joints.
Avec cette nouvelle procédure, cette fois devant le tribunal de première instance d'Anvers, le collectif citoyen veut désormais impliquer également la maison-mère américaine de l'entreprise chimique.
Selon les avocats Geert Leenssens et Laurent Arnauts, la société belge dispose actuellement de fonds propres négatifs, ce qui signifierait qu'aucune compensation ne pourrait être versée en cas de condamnation. Les avocats affirment par ailleurs que 3M Belgium est bien contrôlé depuis les États-Unis.
"Nous voulons ainsi garantir la solvabilité de l'entreprise au cas où le verdict ne serait pas exécutoire du fait que la filiale belge ne disposerait pas de fonds suffisants", explique Me Arnauts. "Après tout, l'entreprise est déjà virtuellement en faillite aujourd'hui."
En outre, le collectif Darkwater3M engagera en 2024 une procédure pénale contre 3M. Il souhaite ainsi, sur base d'une jurisprudence suédoise, faire constater que l'entreprise chimique est coupable d'atteinte à l'intégrité physique. La Cour suprême de Suède s'est d'ailleurs prononcée en ce sens au début du mois de décembre, indiquant qu'il suffit de prouver des niveaux de PFAS trop élevés dans le sang pour parler de dommage.
L'objectif de cette procédure pénale en Belgique est de faire en sorte que les dirigeants de 3M aux États-Unis soient également obligés de venir dans notre pays pour répondre des dommages subis. Selon les avocats, ceux-ci se chiffrent en milliards d'euros.
