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L'État estime "probable" qu'il pourra récupérer le manifeste, vendu aux enchères, dans lequel Charlotte Corday expliquait l'assassinat du révolutionnaire Jean-Paul Marat en 1793, a indiqué mercredi le ministère de la Culture à l'AFP.
Cette "Adresse aux français amis des loix et de la paix" (sic), de trois pages, a été adjugée dimanche à Versailles à la Direction du patrimoine et de la culture de la région Normandie.
Celle-ci a remporté les enchères pour 270.900 euros frais compris, avec le Conseil départemental du Calvados et la Ville de Caen. L'objectif est de faire revenir dans la cité normande ce document d'un personnage historique originaire de la région de Caen.
Mais l'État a d'autres projets: faire valoir que ce document lui "a été soustrait frauduleusement", et doit lui revenir.
Le ministère de la Culture a précisé avoir signifié dès samedi au commissaire-priseur son intention de l'intégrer aux Archives nationales. Il doit lui écrire "dans les jours qui viennent" pour engager formellement la procédure de "revendication".
"Dans l'hypothèse probable où la demande de l'État serait satisfaite, il va de soi que les Archives nationales étudieraient avec bienveillance une demande de prêt ou de dépôt de cette pièce dans le cadre d'un projet culturel" en Normandie, a précisé le ministère.
Interrogée par l'AFP, la maison d'enchères Osenat a indiqué que le document restait sous séquestre dans ses coffres depuis dimanche, en attendant de recevoir les demandes du ministère.
Celui-ci s'appuie sur l'article L212-1 du Code du patrimoine, selon lequel "les archives publiques sont imprescriptibles" et l'État peut engager des "actions en nullité ou en revendication" pour les récupérer quand un tiers les détient "sans droit ni titre".
Le manifeste de Charlotte Corday avait été saisi sur elle lors de son arrestation au domicile parisien de Jean-Paul Marat, tué par arme blanche le 13 juillet 1793.
La jeune femme de 24 ans y dénonçait le dévoiement des idéaux révolutionnaires auxquels elle avait adhéré et la brutalité du pouvoir, incarné entre autres par un Marat qu'elle qualifiait de "plus vil des scélérats".
Mais lorsque Charlotte Corday est jugée trois jours plus tard, l'"Adresse aux français" est "très vite annoncée comme absente du dossier". On ne sait pas qui s'en est emparée.
Le document ne réapparaîtra qu'en 1834, vendu aux enchères. Il est passé depuis entre les mains de divers collectionneurs privés.