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Hicham, 39 ans, se demande pourquoi sa banque lui facture-t-elle 8 euros à chaque domiciliation qui ne passe pas ? Il nous a contactés via le bouton orange Alertez-nous pour faire part de son incompréhension : "C'est injuste", assure-t-il.
C'est une très mauvaise nouvelle qui attend Hicham, 39 ans, dans ses relevés bancaires. En janvier, il fait l'erreur de ne pas approvisionner son compte en banque, d'où doivent partir plusieurs domiciliations. À la fin du mois, le trentenaire réalise que huit euros lui ont été prélevés à chaque fois qu'un virement a été refusé pour solde insuffisant.
"J’appelle l’agence et on me dit que c’est comme ça, c’est 8 euros", raconte Hicham. "Ça m’intrigue", rajoute-t-il alors qu'il apprend par son agence que cette somme revient directement à la banque. "Si ça ne passe pas, est-ce qu'il y a des amendes ou des indemnités infligées à ma banque ? On me dit non. S'ils n'ont aucune amende, pourquoi prélèvent-ils ces huit euros, où vont-ils ? C’est injuste, pourquoi est-ce comme ça ? Je ne comprends pas cette politique", avoue Hicham.

Pour le Bruxellois qui a récemment déménagé hors de la capitale, ces frais représentent une somme non-négligeable. "J'ai eu des frais de domiciliation pour Alpha Crédit, Basic Fit et Proximus, ça fait presque 50 euros", détaille-t-il, en ironisant que cette somme aurait pu largement payer son abonnement à la salle de sport.
Adéquation avec nos tarifs
Contactée par RTL Info, Sandrine Roberti De Winghe, directrice des relations presse de Beobank, explique que ces frais sont prélevés "conformément à leurs tarifs" lorsqu'une domiciliation n'a pas pu être exécutée en raison d'un manque de provision sur le compte. "Nos frais sont transparents et en adéquation avec nos tarifs, ils sont calculés afin de garantir un service optimal à nos clients tout en maintenant un équilibre avec les frais engagés pour assurer la qualité et la fiabilité de nos services", précise-t-elle.
De plus, selon Beobank, ces frais ne sont pas prélevés dès la première tentative de domiciliation infructueuse, mais uniquement après un "cyclage interne de plusieurs jours". "Concrètement, lorsqu'une domiciliation est présentée et que le solde du compte est insuffisant, un mécanisme de cyclage de 48 heures est appliqué", détaille Sandrine Roberti de Winghe . "Cette période permet de vérifier si des fonds suffisants sont disponibles avant de considérer la domiciliation comme impayée. Si, après ces trois jours (sic), le solde reste insuffisant, des frais de domiciliation impayée sont prélevés."
Beobank rappelle également que le client est "prévenu en amont par ses créanciers de l'échéance de la domiciliation" et qu'il est de sa responsabilité de s'assurer de l'approvisionnement suffisant de son compte. "La banque ne peut pas être tenue pour responsable", affirme Sandrine Roberti de Winghe. Elle invite Hicham à contacter son agence pour obtenir des informations plus précises sur sa situation personnelle.
Des pratiques différentes selon les banques
Charline Gorez, porte-parole de Febelfin, confirme que ces frais sont liés à la gestion des situations de domiciliation non exécutée. "La réintroduction manuelle de la domiciliation dans la chaîne de paiement engendre des coûts", explique-t-elle. "Si la transaction prévue n’a pas été réalisée, le système ne génère pas automatiquement un nouvel essai de paiement. Cela signifie qu'un employé de la banque doit intervenir manuellement pour remettre le paiement dans le système de traitement. L'ensemble du processus nécessite donc une action humaine pour relancer le paiement et effectuer une nouvelle tentative", assure la porte-parole.
Selon Febelfin, il ne s'agit pas d'une pratique systématique dans le secteur bancaire belge, et les modalités varient d'une banque à l'autre. "Certaines banques ne facturent rien", précise Charline Gorez. "Il est important pour les clients de se renseigner sur les conditions spécifiques de leur banque pour éviter toute surprise."
Elle conseille également de "tenir un œil sur les soldes bancaires régulièrement" pour anticiper d'éventuelles insuffisances de fonds.
Il est important de noter que les politiques varient significativement entre les banques. Certaines, comme BNP Paribas Fortis, tentent plusieurs fois, durant quatre jours ouvrables, d'exécuter la domiciliation avant d'appliquer des frais, à l'instar de Beobank qui essaye de prélever l'argent durant 48 heures. Des frais sont appliqués après plusieurs tentatives.
D'autres, comme Belfius ou ING, facturent des frais immédiatement dès le premier refus. Certaines banques comme KBC, Keytrade, Argenta ou AXA Banque, ne facturent rien pour une domiciliation refusée pour solde insuffisant.