Le mariage de Céline et Alekzandre annulé par le traiteur… deux mois avant la date prévue : « Si je n’envoie pas un message, il ne dit rien »

Le 20 février prochain. C’est la date à laquelle Céline et Alekzandre doivent se marier. 110 convives ont déjà confirmé leur venue. Le hic : la salle et le traiteur ne sont finalement plus disponibles. Tout avait été booké ensemble en juillet. Le couple a appris la mauvaise nouvelle pendant les fêtes de fin d’année, soit 2 mois avant le grand jour. « J’ai contacté ma salle afin de planifier un rendez-vous pour des questions logistiques et le traiteur m’a informé qu’il ne pourrait plus assurer le service », raconte la future mariée.

À l’heure d’écrire ces lignes, les deux Carolos n’ont toujours pas trouvé de nouvelle salle mais restent positifs. Là où le bât blesse, c’est au niveau financier. « Le traiteur refuse de rembourser les 1.000€ d’acompte. Il dit qu’il faudra voir avec son associé mais nous avons toujours eu affaire à lui », raconte encore Céline. Organiser un nouveau mariage dans la précipitation et avec « un trou de 1.000€ dans le budget » devient dès lors plus compliqué : « On ne s’inquiète pas pour la salle, on se marie un vendredi en basse saison. Ce qui nous inquiète, c’est de pouvoir payer. On ne sait pas si on va trouver quelque chose dans notre budget. »

Recommandé sur les réseaux sociaux

Les futurs mariés sont particulièrement outrés par le comportement du prestataire de services, il avait pourtant été chaudement recommandé : « On l’a trouvé sur les réseaux sociaux, il a de bonnes recommandations sur Facebook et dans la région. Nous connaissons aussi quelqu’un qui s’est marié à cet endroit et ça s’est bien passé. »

Ils reconnaissent : « Des problèmes, ça peut arriver. » Dans son message, le principal concerné explique avoir eu « des soucis avec les associés/actionnaires qui devaient acheter le bâtiment ». Mais la façon laisse à désirer : « Il se cache, il ne veut pas rendre l’acompte. En plus, si on n’avait pas envoyé un message pour assurer la continuité, il ne disait rien », racontent encore Céline et Alekzandre. Pourtant, plusieurs éléments laissent penser que le traiteur était au courant de l’impossibilité d’assurer son service bien avant le message envoyé aux mariés.

« Je ne pense pas qu’il veuille arnaquer au départ, mais sous prétexte qu’il a des problèmes, il fait tomber tout le monde avec lui. Nous n’y sommes pour rien », conclut Céline. Elle et son fiancé ne comptent pas en rester là et pensent à une action en justice. Contacté, le prestataire de services de Roux (Charleroi) n’a pas donné suite à nos sollicitations.

Et maintenant ?

Céline et Alekzandre n’ont pas signé de contrat à proprement parler. Ils ont reçu un devis et ont convenu de différentes choses avec le traiteur qui étaient encore sujettes à modification. Peuvent-ils tout de même espérer un remboursement ? Pour le savoir, nous avons soumis le cas à Marlie Delaitemps, avocate au barreau de Charleroi. Une analyse juridique spécifique permettrait une réponse plus précise mais si on s’en tient aux informations données par le couple et à la théorie, nos futurs mariés ont de bonnes chances de récupérer leur argent.

« Bien qu’il n’y ait pas de contrat écrit signé par les protagonistes, la signature du devis ainsi que le paiement de l’acompte suffisent pour supposer l’existence d’une relation contractuelle », précise d’emblée l’avocate.

« Rupture fautive »

Selon les éléments dont nous disposons, il s’agit d’une « rupture fautive, aux torts exclusifs du prestataire de services puisqu’il met fin unilatéralement au contrat », ajoute l’avocate. Dès lors, « sauf clauses contraires contractuelles », Céline et Alekzandre pourront récupérer les 1.000€ d’acompte versés.

Pour aller plus loin et obtenir des dommages et intérêts au titre d’indemnisation, le couple doit prouver plusieurs choses, détaille Marlie Delaitemps :

• Que le prestataire a commis une faute (ici, l’annulation et la non-exécution des prestations convenues).
• Qu’il a subi un dommage complémentaire au montant du remboursement de l’acompte.
• Un lien causal (c’est-à-dire pouvoir démontrer que, sans la faute du prestataire, le couple n’aurait pas subi ce/ces dommages précis).

« Les dédommagements pouvant être réclamés sont à la fois d’ordre matériel (dommages liés à l’annulation de l’événement) et dans certaines conditions, d’ordre moral. Par exemple, le stress occasionné », dit-elle encore. Le conseil de l’avocate : « Il est primordial de prouver les faits, raison pour laquelle il faut toujours conserver un maximum de preuves, devis, échanges… »

Selon la spécialiste, la meilleure solution face à une telle problématique est le règlement à l’amiable avec le prestataire de services. Privilégiez la négociation ou la conciliation, par exemple. Si cela ne convient pas, il y a la possibilité d’envoi d’une mise en demeure : « Un courrier à envoyer au cocontractant lui demandant de faire ce à quoi il s’est engagé dans un délai déterminé sous peine d’une sanction. » Enfin, il reste la possibilité d’une procédure judiciaire qui est bien plus lourde.