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Alfonso nous a contactés via le bouton orange "Alertez-nous". Alors qu’il se rendait au travail, il a croisé une voiture avec une plaque d’immatriculation pour le moins surprenante : AK.47... Cette plaque est-elle autorisée ? Quelles sont les règles qui entourent l’immatriculation ?
Comme tous les matins, Alfonso se rend au travail : "Je travaille dans la sécurité", précise-t-il. "J’ai croisé une voiture avec une plaque d’immatriculation qui pour moi devrait être interdite", s’étonne l’homme. En effet, la plaque de cette voiture fait référence à un fusil d'assaut. Elle comprend la mention AK47. "Avec tout ce qui se passe aujourd’hui à Bruxelles, je ne comprends pas comment ça peut être autorisé", confie-t-il.
Quelles sont les règles ?
Tout d’abord, la personnalisation d’une plaque d’immatriculation n’est permise que pour certains véhicules. Pour les cyclomoteurs, les taxis ou encore les tracteurs, il n’est pas possible de faire personnaliser sa plaque. Quelle que soit la plaque, elle doit toujours débuter par le sceau de la DIV, la Direction pour l’Immatriculation des Véhicules. C'est elle qui a la charge de l'immatriculation des véhicules ainsi que des certificats d'immatriculation.
La combinaison choisie est également soumise à plusieurs règles. Tout d’abord, les plaques ne peuvent contenir au maximum que 8 caractères. La combinaison doit être composée de lettres et de chiffres. Ils doivent être séparés par des tirets et ces derniers ne peuvent ni être consécutifs, ni débuter ou finir la plaque.
Quelques exemples de plaques d'immatriculation qui ne sont pas autorisées :
- ABC - - 12
- -AB – 12
- - SIR -
Certaines combinaisons ne sont quant à elles tout simplement pas autorisées. C’est le cas notamment des plaques commençant par TX, TL ou CD pour éviter les confusions avec les taxis et avec les voitures du corps diplomatique. Les plaques pouvant prêter à confusion avec les plaques internationales ou d’exportation sont également bannies. Vous pouvez trouver la liste complète des combinaisons non autorisées sur le site du SPF mobilité et transport.
La liste noire :
Il existe également une liste reprenant plusieurs plaques complètement proscrites. Elle reprend notamment les combinaisons comprenant un caractère offensant, discriminatoire, xénophobe, raciste ou faisant l’apologie du terrorisme, même de manière indirecte ou sous-entendue. La combinaison ne peut également pas comporter de référence ouvertement politique.
"Certaines combinaisons peuvent tout de même passer entre les mailles du filet", précise Charlotte van den Branden, porte-parole du SPF Mobilité et transport. "Nos agents font de leur mieux pour vérifier l’entièreté des plaques, mais il est parfois compliqué de connaître toutes les références historiques et toutes les langues", précise-t-elle. "Par exemple, nous avons reçu une plainte un jour pour une plaque dont la signification était une insulte en roumain, évidemment, notre agent ne pouvait pas le savoir", confie la porte-parole.
Selon la porte-parole, les plaintes seraient tout de même assez rares : "Nous avons eu le cas une fois avec une plaque faisant référence à Hitler, nous avons pu parlementer avec le propriétaire pour lui demander de changer, mais nous ne pouvons pas faire grand-chose de plus", se désole-t-elle. "Après cette histoire, nous avons durci la liste noire, mais l’erreur reste humaine", continue la porte-parole.
Quant à la plaque AK-47, aucune plainte n’aurait été déposée pour le moment : "Il pourrait s’agir d’une plaque avec des initiales et une année de naissance. Trouver l’équilibre est parfois difficile, mais les agents effectuent leur travail de manière très consciencieuse", conclut Charlotte van den Branden.
