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Michel se plaint de sa nouvelle plaque d’immatriculation. Celle-ci contient les lettres suivantes : GHB. Cela lui déplaît fortement car ces trois lettres renvoient à la drogue souvent utilisée pour des agressions sexuelles. Il aimerait refuser cette plaque à la DIV, la Direction pour l’Immatriculation des Véhicules. Peut-il le faire ?
Non, il n’est pas possible de simplement refuser la plaque. Mais il y a quand même des démarches qui peuvent être entreprises.
Introduire un dossier d’immatriculation
Si pour une raison x ou y, la combinaison ne vous convient pas, vous pouvez demander une ré-immatriculation pour le même titulaire et le même véhicule.
Pour ce faire, vous devez introduire un dossier auprès de la direction pour l’immatriculation des plaques. Ce dossier doit contenir un formulaire de demande d’immatriculation ainsi qu’une vignette d’assurance. Vous devez faire cette demande à votre assureur.
Penser à radier l’ancienne plaque
Vous devrez également joindre le certificat d’immatriculation d’origine. Si vous l’avez perdu, vous pouvez demander une attestation à la police. Vous devrez payer à nouveau la procédure, c’est-à-dire 56 euros pour la demande d’immatriculation et la réception de la plaque.
Après la réception de votre nouvelle plaque, n’oubliez pas de faire radier l’ancienne.
